Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« Epicerie chez Paulette et Maurice »
CEDAT Christophe

Numéro de dépôt :
3202922
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/01/2013
« Epicerie chez Paulette et Maurice » de CEDAT Christophe

Présentation de la marque « Epicerie chez Paulette et Maurice »

Déposée le 7 janvier 2003 par CEDAT Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « « Epicerie chez Paulette et Maurice » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est CEDAT Christophe domicilié(e) 5/6 QUAI JEAN MOULIN,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDAT Christophe domicilié(e) 5/ 6 quai Jean MOULIN,69001 LYON - 69001 - France.

La marque « Epicerie chez Paulette et Maurice » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « Epicerie chez Paulette et Maurice » est expirée depuis le 7 janvier 2013.

CEDAT Christophe a également déposé les autres marques suivantes : 203 Café , EXPOMOBILE


CEDAT Christophe - 5/6 QUAI JEAN MOULIN,69001 LYON - 69001 - France


CEDAT Christophe - 5/ 6 quai Jean MOULIN,69001 LYON - 69001 - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376682 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre et riz, tapioca, sagou, succédanés au café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.